Legal informations

www.champagne-jh-quenardel.com

Website owner:Champagne J. Henri Quenardel
Address:5 rue de Reims 51500 Ludes
Phone number:+33.(0)3 26 61 10 52
Legal form:SCEV
Registration number:REIMS 317 006 971
APE code:0121Z
Responsible for publication:Jean-Charles Quenardel
Website creation et development:CCStudio Reims - SIRET : 512 579 160 00015
Web hosting:OVH SA - Roubaix Tourcoing - SIRET : 424 761 419

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La totalité des éléments du site www.champagne-jh-quenardel.com, notamment les sources de programmation, textes, présentations, illustration, photographies, arborescences et mise en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs.
La reproduction, imbrications, diffusions ou rediffusions, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection de la vie privée

Les informations personnelles collectées par la société Champagne J. Henri Quenardel sont uniquement destinées à un usage interne de statistique ou communication. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être excercés en nous adressant votre demande par email.

Cookies

Les cookies sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur l'ordinateur de l'utilisateur d'un site via le navigateur Internet. Ils permettent de mémoriser des données relatives à la navigation sur le site par l'utilisateur.
Nous vous informons que nous utilisons des cookies. Les informations collectées par nos cookies sont anonymes et exclusivement destinées à un usage interne de statistiques.

Modification du site

La société Champagne J. Henri Quenardel se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Date de mise à jour

La mise à jour des mentions légales a été effectuée le 02/04/2015.

To be able to consult this site, you must be of the legal age governing the acquisition and consumption of alcohol in your country of residence. If no such law exists in your country, you must be over 18 years.